Droit de la preuve (ePUB)

Ce manuel, de type « Jurisprudence et Commentaires » ou Cases and Materials, présente un panorama de sources juridiques utiles à la compréhension des différents thèmes abordés à la table des matières. Outil d’accompagnement d’un cours de Droit de la preuve, ce manuel portera principalement sur la mise en place de certaines notions centrales au régime de droit de la preuve découlant de la législation provinciale et fédérale, en droit privé et en droit public.

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Description

Ce manuel, de type « Jurisprudence et Commentaires » ou Cases and Materials, présente un panorama de sources juridiques utiles à la compréhension des différents thèmes abordés à la table des matières. Outil d’accompagnement d’un cours de Droit de la preuve, ce manuel portera principalement sur la mise en place de certaines notions centrales au régime de droit de la preuve découlant de la législation provinciale et fédérale, en droit privé et en droit public. Seront principalement étudiées les règles propres à la preuve testimoniale, aux règles portant sur le ouï-dire, mais également à la mise en contradiction de différentes déclarations, orales et écrites. Nous verrons également l’existence de certains autres fondements au droit de la preuve canadien, et qu’une variété de sources législatives et réglementaires, et notamment le Code criminel, en contiennent des sources incontournables. Aux décisions de justice et dispositions législatives, choisies pour leur intérêt pédagogique et leurs qualités explicatives, s’ajoutent dans ce manuel de brefs commentaires tirés d’un panorama de sources doctrinales récentes.

Me Nicholas Léger-Riopel, LL.D. est avocat membre du Barreau du Québec et de l’Ontario. Nicholas est professeur agrégé à la Faculté de droit de l’Université de Moncton, professeur associé à la Faculté de Médecine de l’Université de Sherbrooke et professeur associé à la Faculté de droit de l’Université Laval. Chercheur à la Chaire de recherche du Canada sur la culture collaborative en droit et politiques de la santé (http://www. chairesante.ca), ses travaux de recherche portent sur le droit médical et de la santé (The Liability of Health Facilities in Canada, Lexis Nexis, 2020), la responsabilité professionnelle et le droit déontologique et disciplinaire (Code de déontologie des médecins, 2015). Préalablement, le professeur Léger-Riopel a exercé la pratique du droit en matière de droit professionnel et de droit de la santé. Nicholas a été nommé Rapporteur du Canada en matière de Droit médical et Biohétique (mandat 2020-2022).

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